Comme son nom l’indique, le Green Lease (bail vert) vient du monde Anglo-saxon. Plus précisément, les premiers Green Lease ont été créés en Australie et ils se développent en flèche auprès de grands bailleurs au Royaume-Unis depuis 2008. Ils arrivent à présent en France dans le cadre du Grenelle de l’Environnement et de la réflextion sur l’efficacité énergétique des bâtiments tertiaires gérés par des propriétaires privés.

Le principe est simple : c’est un bail classique auquel on ajoute des clauses liées à la gestion énergétique et environnementale de l’immeuble, afin de moduler le loyer à la hausse ou à la baisse pour le bailleur ou pour l’usager en fonction de l’implication de chacun et des résultats enregistrés. Ces clauses peuvent être :
- l’obligation du bailleur en termes d’amélioration du bâtiment dans le temps, de maintien des équipements et des systèmes fluides en bon état,
- les éventuelles obligations du preneur à réaliser des travaux d’amélioration énergétique, hygrothermique et du confort au regard des cibles Haute Qualité Environnementale,
- la révision du loyer en fonction des performances énergétiques obtenues (capteurs et mesures à l’appui), une pénalisation du locataire n’atteignant pas ses objectifs et des bonus en cas de dépassement,
- toute mesure favorisant la mise en valeur du bien immobilier tout en réduisant les factures énergétiques et en améliorant le confort de travail des occupant (acoustique, olfactif, visuel, sanitaire…),
- toute mesure portant sur la gestion de l’immeuble : gestion des déchets, approvisionnement…

L’idée est donc que le bailleur met à disposition du locataire des outils pour qu’il s’implique dans la réduction des consommations énergétiques, et profite des gains d’énergie qu’il engendre par la propre action grégaire de ses employés. Ce type de bail vert est particulièrement adapté en aval des certifications environnementales de type HQE Exploitation pour assurer la Qualité Environnementale des Pratiques, responsabiliser/sensibiliser les acteurs et usagers et permettre les audits de renouvellement dans le temps auprès de Certivéa.

Côté propriétaire : il incite le bailleur à mettre en valeur son bien dans le temps, du point de vue du confort, et d’en améliorer la qualité environnementale intrinsèque pour aussi assurer une plus-value patrimoniale (due diligence).

Côté locataire : il force à sensibiliser les collaborateurs autour d’éco-gestes à pratiquer au bureau au jour le jour pour obtenir une réduction de loyer tangible.

Les facteurs qui feront certainement le succès des baux verts :
- au delà des préoccupation environnementales, et de par leurs origines anglo-saxones, ils répondent à des logiques économiques d’optimisation,
- c’est une manière prometteuse de mettre les acteurs dans une logique gagnant-gagnant ou chacun gagne à collaborer en participant à la préservation de notre planète.

N’est-ce pas d’ailleurs une logique où le Grenelle de l’environnement a échoué et qu’il devrait plus systématiquement rechercher à introduire dans ses lois ; pour faire évoluer le modèle global de l’économie, et nos mentalités vers plus de durabilité ?

Lien : www.avenir-investir.fr

Grenelle, modèle gagnant-gagnant, en HQE exploitation

Posted by admin, filed under HQE exploitation, L'actualité Avenir Investir. Date: juin 25, 2010, 6:17 | No Comments »